Séances du conseil municipal


Prochaine séance du conseil municipal :

Jeudi 24 juin 2010 à partir de 19h00

cliquer sur l'image pour assister à la séance



Dates des prochaines séances du Conseil Municipal 2010 :

-    Jeudi 24 juin 2010

-    Jeudi 30 Septembre 2010
-    Jeudi 21 Octobre 2010
-    Jeudi 25 Novembre 2010
-    Jeudi 16 Décembre 2010                  

Les Séances Privées du Conseil Municipal au cours desquelles les affaires seront débattues, se réuniront les :
-    Mercredi 7 avril 2010
-    Mercredi 12 mai 2010
-    Mercredi 16 juin 2010

-    Mercredi 22 Septembre 2010
-    Mercredi 13 Octobre 2010
- Mercredi 17 Novembre 2010
-    Mercredi 8 Décembre 2010


Ordre du jourProcès Verbaux
Consultez les ordres du jour :
L'ordre du jour des séances du Conseil est affiché sur les panneaux municipaux et peut être consulté sur ce site avant la séance.
Consultez les procès-verbaux :
Chaque séance du Conseil donne lieu à un procès-verbal qui retranscrit l'intégralité des débats. Le procès-verbal de chaque séance est validé par les élus lors de la séance suivante. Il n'est diffusable qu'après sa validation.
Année 2010

  • ODJ_24juin2010.pdf
  • ODJ_20mai2010.pdf
  • ODJ_15avril2010.pdf
  • ODJ_18mars2010.pdf
  • ODJ_1ermars2010.pdf
  • ODJ_21janvier2010.pdf


  • PV du 20mai2010.pdf
  • PV du 15avril2010.pdf
  • PV du 18mars2010.pdf
  • PV du 1ermars2010.pdf
  • PV du 21janvier2010.pdf

  • Année 2009
    Année 2008
    Année 2007
    Année 2006 :
    Année 2005 :
    Année 2004 :


    http://www.ville-saint-denis.fr/directory/citoyennete/conseil_municipal/seances_conseil_municipal/2010/PV_21janvier2010.pdf